Télésoin en kinésithérapie

La télésanté regroupe aujourd’hui les notions de télémédecine (réservée aux professionnels médicaux) et de télésoin (réservée aux pharmaciens et auxiliaires médicaux).

La télémédecine se pratique sous 5 formes différentes : 

• Téléconsultation : consultation à distance avec le patient
• Téléexpertise : le professionnel médical demande un avis à un ou plusieurs professionnels en raison de leur expertise particulière dans un domaine
• Télésurveillance : interprétation à distance des données (imagerie, résultats d’examen) d’un patient
• Téléassistance : le professionnel médical aide à distance un autre professionnel pour réaliser un acte médical
• Régulation médicale : c’est l’appel du 15

Au début de la crise sanitaire, le télésoin en kinésithérapie a été autorisé à titre dérogatoire. Avec la parution de l’arrêté du 3 juin 2021 et le décret n°2021-707, cette pratique est désormais pérenne.

Le télésoin en kinésithérapie peut s’appliquer dès lors que le soin ne nécessite pas un contact direct en présentiel avec le patient, ou un équipement spécifique non disponible auprès du patient.

Non, la pratique du télésoin en kinésithérapie n’est pas obligatoire.

La pertinence du télésoin est appréciée par le kinésithérapeute ; et le recours au télésoin relève d’une décision partagée avec le patient.

La fracture numérique, la difficulté à utiliser ou comprendre les outils informatiques peuvent constituer des freins à l’utilisation du télésoin. 

Il est important de préciser que le télésoin ne remplace pas la consultation physique. Il s’agit d’un outil supplémentaire.

Tout kinésithérapeute titulaire du diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute, quel que soit son mode d’exercice (libéral, salarié) ou son statut professionnel (titulaire, assistant, collaborateur, remplaçant).

Tout patient ayant déjà réalisé au moins une séance en présentiel avec le kinésithérapeute, si son état de santé et sa situation sont compatibles avec ce mode de consultation.

• Il n’est donc pas possible de prendre de nouveaux patients en télésoin
• Il n’est donc pas possible de réaliser des bilans initiaux ou de renouvellement en télésoin

Jusqu’au 30 septembre 2021, la liste des actes pouvant être réalisés et facturés en télésoin par les kinésithérapeutes reste telle que défini pour la gestion de crise sanitaire :

À partir du 1^er octobre 2021, une nouvelle liste sera applicable. Dans tous les cas, la cotation d’un acte de télésoin ne pourra être supérieure à la cotation d’un acte réalisé en présentiel.

Les conditions suivantes doivent être respectées :

• Les actes de télésoin sont réalisés par vidéotransmission
• Pour les mineurs, la présence d’un des parents majeurs ou d’un majeur autorisé est nécessaire.
• Pour les patients présentant une perte d’autonomie, la présence d’un aidant est requise.

Le kinésithérapeute se doit, dans le cadre du télésoin, de respecter les mêmes règles (légales, déontologiques et éthiques) que celles d’une consultation physique à savoir :

• L’obligation d’information sur le fonctionnement d’un acte de télésoin
• La recherche du consentement libre et éclairé du patient
• La définition claire du projet de soins et des objectifs en début de séance

Concernant la pratique en elle-même du télésoin, le kinésithérapeute doit s’assurer que le patient est en mesure d’utiliser le système de vidéo consultation.

Le kinésithérapeute a également une obligation de traçabilité de ses actes dans le dossier du patient et, le cas échéant, dans le dossier médical partagé, avec les éléments suivants :

• Compte-rendu de la réalisation de l’activité de télésoin.
• Actes et prescriptions effectués dans le cadre de l’activité de télésoin.
• Identité du kinésithérapeute et, éventuellement, celle d’autres professionnels participant au télésoin.
• Date et l’heure de l’activité de télésoin.
• Le cas échéant, les incidents techniques survenus au cours de l’activité de télésoin.

Etant donné que le télésoin en kinésithérapie n’implique pas d’échanges de documents médicaux, il n’est pas nécessaire d’être équipé d’une solution de téléconsultation. 

Il faudra cependant utiliser une plateforme sécurisée et agréée pour la gestion des données de santé.

Depuis le 26 mars 2020, l’URPS Kiné Ile de France offre à tous les kinésithérapeutes franciliens un accès à la plateforme sécurisée Inzee.Care. Plus d’informations ici.

En Ile de France il existe un outil public, ORTIF (Outil Régional de Télésanté d'IDF), qui permet aux professionnels de santé de la région de réaliser gratuitement et de manière sécurisée des actes de télésanté (téléconsultation, téléexpertise, téléstaff, téléRCP, partage sécurisé de données et documents...). Cette plateforme est actuellement encore peu utilisée par les libéraux car elle a été conçue initialement pour les établissements et ne s'est ouverte sur la ville que récemment. Pour se connecter et s'inscrire --> http://ortif.sante-idf.fr/

Aussi, les libéraux utilisent déjà des logiciels métiers et des logiciels de facturation qui développent aussi des fonctions de téléconsultation ce qui leur permet de simplifier et réduire le nombre d'outils sur lesquels se connecter dans leur pratique quotidienne. Parmi les logiciels tout-en-un les plus répandu parmi les kinésithérapeutes on a par exemple Doctolib et Maiia qui proposent une solution de téléconsultation sécurisée en complément de leurs services de prise de RDV et de facturation.

Néanmoins, certains logiciels privés se développement avec un focus spécifique sur la téléconsultation pour la rendre plus simple et intuitive possible tels que Consulib (tarif par consultation ou forfaitaire, de l'ordre de 1,5euros/consultation ou 40euros/mois), Qare (forfaitaire uniquement, de l'ordre de 75euros/mois) ou encore Axomove qui proposent en plus de la visio sécurisée des bibliothèques d'exercices à proposer aux patients (de l'ordre de 30euros/mois, remboursé dans le cadre du FAMI - forfait d'aide à la modernisation et à l'informatisation du cabinet professionnel).

D'autres logiciels se spécialisent sur d'autres dimensions de la télésanté, comme Omnidoc et son offre de téléexpertise, de plus en plus utilisée par les kinésithérapeutes.

Ces logiciels ne sont partagés ici qu'à titres d'exemples, la liste n'est pas exhaustive, il en existe d'autres sur le marché.
Pour en savoir plus, contactez directement les éditeurs de logiciels.

Oui. Quelle que soit leur caisse de rattachement, tous les patients peuvent en bénéficier.

Oui.

Oui, sauf si un accord spécifique est signé avec le ou la titulaire compte tenu de la non-utilisation des locaux, ou si le contrat avait été rédigé en ce sens.

Une prise en charge à 100% par l’Assurance Maladie avait été mise en place dans le cadre de la crise sanitaire.

A compter du 28 juin 2021, le remboursement par l'Assurance Maladie rejoint celui des autres soins de kinésithérapie soit un taux de prise en charge de 60%.

A compter du 28 juin 2021, le code Exo DIV, ou exo 3 utilisé depuis le début de la crise sanitaire pour identifier les « Soins particuliers exonérés » ne sera plus utilisable pour la facturation de ces actes.

La facturation doit donc se faire comme pour des actes en présence du patient.

Non. L’Assurance Maladie a bien conscience des conditions d’exercice exceptionnelles dues au Covid-19. L’URPS Kiné Île-de-France, ainsi que les syndicats représentatifs ont demandé à la CNAM de ne pas intégrer les actes réalisés pendant l’état d’urgence sanitaire, dans le calcul.

Ce point n'est pas précisé dans les textes.

Cependant, à notre sens, en télésoin comme en présentiel, tout kinésithérapeute conventionné se doit de respecter la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP). Celle-ci précise qu'il n'est pas possible de proposer deux séances par jour à un même patient.

Ce point n'est pas précisé dans les textes.
Sauf indication contraire, la durée des séances devrait être la même que celle pratiquée en présentiel, de l’ordre de 30 minutes.

Le télésoin ne remplacera jamais une consultation physique. Il s’agit d’un outil complémentaire, utilisé à l’appréciation du kinésithérapeute. Un traitement de kinésithérapie n’est pas qu’une succession de mobilisations manuelles, mais le fruit d’un raisonnement clinique qui peut intégrer, entre autres, ces mobilisations.

Le télésoin est une opportunité pour affirmer notre rôle d’acteur de prévention, et en intégrant notre protocole thérapeutique dans les conditions de vie réelles du patient.